Jean-Claude Marseille
Attention:
les nominations suivantes semblent impliquer des
homonymes
. Méfiance.
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marseille (Jean-Claude, Léon, Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
date_debut
=
"
2009-03-18
"
depart_retraite
=
"
limite d'âge
"
JORFTEXT000020273461
(source JORF)
admission
17 Février 2009
17/02/2009
De:
Marseille (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2007
JORFTEXT000000427999
(source JORF)
promotion
07 Mars 2007
07/03/2007
De:
Jean-Claude Marseille
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitations dans les régions Poitou-Charentes et Aquitaine
Remplace:
M. François Peres
Groupe:
Une mission d'appui à la mise en oeuvre des contrats territoriaux d'exploitations dans les régions Poitou-Charentes et Aquitaine
date_debut
=
"
2001-07-01
"
JORFTEXT000000757527
(source JORF)
charge
04 Juillet 2001
04/07/2001
De:
Jean-Claude Marseille
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
date_debut
=
"
1999-12-01
"
JORFTEXT000000763556
(source JORF)
promotion
20 Février 2000
20/02/2000
De:
Marseille (Jean-Claude)
Objet:
pour la 2e classe du grade d'ingénieur général
au titre de l'année 1999
27
JORFTEXT000000377524
(source JORF)
promotion
05 Février 1999
05/02/1999
De:
Marseille (Jean-Claude, Albert, Victor)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
ARMEE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de l'air
date_debut
=
"
1997-10-01
"
corps
=
"
Officiers des bases de l'air
"
armee
=
"
réserve
"
armee_grade
=
"
Capitaine
"
armee_grade_precedent
=
"
Lieutenant
"
JORFTEXT000000203845
(source JORF)
promotion
13 Janvier 1998
13/01/1998
De:
Marseille (Jean-Claude, Albert, Victor)
lieutenant
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
ordre_merite
grade
=
"
Chevalier
"
armee_grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000201725
(source JORF)
nomination
04 Novembre 1997
04/11/1997
De:
Marseille (Jean-Claude, Noël, Simon)
Groupe:
Sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000362147
(source JORF)
cessation de fonction
30 Septembre 1993
30/09/1993
De:
Marseille (Jean-Claude)
Objet:
à l'échelon exceptionnel de leur emploi, hors échelle A, 1er chevron
à compter des dates indiquées pour chacun d'eux
Groupe:
Agriculture et de la forêt
date_debut
=
"
1990-01-01
"
JORFTEXT000000159909
(source JORF)
promotion
29 Janvier 1991
29/01/1991
De:
Marseille (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers, à Auch
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées, à Tarbes
Remplace:
M. Zonta (Antony)
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Pyrénées, à Tarbes
date_debut
=
"
1990-07-15
"
JORFTEXT000000716306
(source JORF)
nomination
31 Juillet 1990
31/07/1990
De:
Marseille (Jean-Claude)
Objet:
pour l'échelon exceptionnel de l'emploi de directeur départemental de l'agriculture et de la forêt établi
au titre de l'année 1990
Groupe:
Direction départementale de l'agriculture et de la forêt établi
JORFTEXT000000716847
(source JORF)
promotion
10 Juillet 1990
10/07/1990